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Marques déposées par PAYROT
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100% LOTOISE MADE IN 46
Marque enregistrée - Marque en vigueur

100% LOTOISE MADE IN 46
PAYROT

Numéro de dépôt :
4461365
Date de dépôt :
14/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2028
100% LOTOISE MADE IN 46 de PAYROT

Présentation de la marque 100% LOTOISE MADE IN 46

Déposée par voie électronique le 14 juin 2018 par PAYROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 100% LOTOISE MADE IN 46 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est PAYROT domicilié(e) 52 Quai Jules Ferry - 46400 - Saint-Céré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYROT, Madame Francine PAYROT domicilié(e) 52 Quai Jules Ferry - 46400 - Saint-Céré - France.

La marque 100% LOTOISE MADE IN 46 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100% LOTOISE MADE IN 46 arrivera à expiration en date du 14 juin 2028.

PAYROT a également déposé les autres marques suivantes : L'AGNÉLOT , 100% LOTOIS MADE IN 46 , 46 , VALDELOT


PAYROT - 52 Quai Jules Ferry - 46400 - Saint-Céré - France


PAYROT, Madame Francine PAYROT - 52 Quai Jules Ferry - 46400 - Saint-Céré - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; sacs-à-main ; sacs de plage ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; vaisselle ; tasses ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; t-shirts ; polos ; pulls ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpes ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.